le facteur C

Voici le lien vous permettant d'accéder aux différentes nouvelles parues dans LE FACTEUR C : http://www.accq.qc.ca/nouvelles/

Vous pouvez également accéder aux archives du bulletin LE FACTEUR C : http://www.accq.qc.ca/communications/archives/

ComMuniqués Info Accès

Voici le lien vous permettant d'accéder aux archives des communiqués INFO ACCÈS : http://www.accq.qc.ca/communications/archives/

Référentiel de compétences

Droits successoraux

Mémoires et Avis

Communiqués de presse

WEBDIFFUSION

Entente de principe (Décembre 2016)


La tournée en supplémentaire! (Juin 2017)


Proposition de structure salariale du SCT (Novembre 2017)


Propositions de modifications aux Statuts et Règlement général (17 mai 2018)

1 - Présentation PWP nouveaux règlements.pdf

2 - Statuts Règl général actuel_2017-10-27.pdf

3 - Projet Règlement général refondu V2018-05-17.pdf

4 - Projet Règlement sur les élections et les nominations V2018-05-17.pdf

5 - Projet Règlement sur la gestion financière V2018-05-17.pdf

6 - DOC COMPARATIF_Statuts et Rég gén actuel ET Prop nouv Rég gén.pdf

7 - Decret 1193-84 Reconnaissance-de-l-ACCQ-pour-fins-de-relations-du-travail.pdf

8 - Modalites-de-cotisations-professionnelles.pdf

9 - Questions et commentaires


Questions, réponses et commentaires : Modifications aux Statuts et Règlement général (29 mai 2018)


Questions, réponses et commentaires : Modifications aux Statuts et Règlement général (30 août 2018)